Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LIMBACH CHRISTIAN
/
DECOD'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOD'EXCEPTION
M. LIMBACH CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4283589
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2026
DECOD\'EXCEPTION de LIMBACH CHRISTIAN

Présentation de la marque DECOD'EXCEPTION

Déposée le 28 juin 2016 par monsieur LIMBACH CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECOD'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur LIMBACH CHRISTIAN domicilié(e) 537 BOULEVARD PRINCE DE GALLES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LIMBACH CHRISTIAN domicilié(e) 537 BOULEVARD PRINCE DE GALLES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

La marque DECOD'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOD'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

LIMBACH CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : SURFACING – LES SURFACEURS


M. LIMBACH CHRISTIAN - 537 BOULEVARD PRINCE DE GALLES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


M. LIMBACH CHRISTIAN - 537 BOULEVARD PRINCE DE GALLES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment.